Le règlement intérieur

 

Préambule

Le présent règlement intérieur est le règlement intérieur de l’Etoile Nautique Chantonnaisienne (E.N.C.), soumise à la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Il est destiné à compléter les Statuts de l’Etoile Nautique Chantonnaisienne et à en fixer les divers points non précisés, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’Association.

Le règlement intérieur définit les limites des droits et des devoirs de chacun. C’est le code de conduite qui permet une vie harmonieuse au sein de l’Etoile Nautique Chantonnaisienne. Le fonctionnement de l’E.N.C. est régi par le présent règlement qui est porté à la connaissance de l’ensemble de ses adhérents.

Les dispositions du présent règlement intérieur doivent être interprétées à la lumière des Statuts de l’Association. En cas d’ambiguïté ou de contradiction, les Statuts s’appliquent par priorité sur le règlement intérieur.

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